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CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES VINS DU CHATEAU TURCAN |
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Article 1 – Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes à distance des vins de Château Turcan auprès d’acheteurs non professionnels. La confirmation par un client de sa commande sous forme électronique ou par tout autre moyen de communication vaut acceptation de ces conditions sans restriction ni réserve. Article 2 – La vente par internet concerne exclusivement la France métropolitaine, la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas et l’Allemagne. Article 3
– Les
prix indiqués sur les tarifs sont exprimés en euros, TVA française à 19.6%
incluse, départ propriété. Des ristournes peuvent être
pratiquées selon le montant des commandes. Les
frais de port sont établis forfaitairement sur la base des tarifs du
transporteur et sont fonction des quantités commandées et de la distance de
livraison. La
commande est livrée par cartons de 6 bouteilles de la même référence, sauf
pour la Cuvée spéciale L’Agitateur et les magnums. Pour
les commandes supérieures à 120 bouteilles et pour une livraison en dehors des
territoires visés à l’article 2, il y aura lieu à l’établissement d’un
devis valable pour une durée de 15 jours et soumis à acceptation du client par
écrit. |
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